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01. Conditions d'acceptation Consultant Communication Bourgogne. |
M.T.C. COMMUNICATION
CONSULTANT
BOURGOGNE
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Consultant Communication Bourgogne › Conditions d'acceptation Responsabilités légales et déontologie. |
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E.mail › M.T.C. Communication
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ACTIVITÉ
CONDITIONS D'ACCEPTATION Nous, M.T.C. Communication, nous réservons le droit de refuser la création, l’édition d’un site Internet, d’une page Web, qui ne correspondrait pas aux conditions d’acceptation telle que la loi française, notre déontologie et la spécificité de notre activité les définissent. EXCLUSION Tous contenus illégaux. Seront notamment refusés les contenus, diffamatoires, racistes, violents, dégradants, haineux, pornographiques ou réservés aux adultes ou proposant des liens vers de tels contenus. CAHIER DES CHARGES Les mots-clés définis pour le référencement avec positionnement d’une page web doivent être spécifique et correspondre au degré de pertinence le plus élevé. Ils doivent être en parfaite adéquation avec le contenu de la page. Celle-ci doit décrire précisément l’objet du dit référencement. Les mots-clés définis pour le référencement d’une page internet, doivent avoir un rapport direct avec l'activité décrite tout au long de cette page. Tous sites, toutes pages, dont la construction contiendrait des éléments trompeurs, susceptibles d’être sanctionnés par les moteurs de recherche et les annuaires, ne peuvent en l’état faire l’objet d’un quelconque référencement. Les documents photos, et les textes fournis à M.T.C. Communication sont la propriété de ses clients. Ils assument seuls la responsabilité des droits d’auteur et d’image liés à la publication de ces documents. AUTRES DISPOSITIONS Le propriétaire du site à mettre en ligne, ou à optimiser, est mon seul interlocuteur. Il doit me communiquer toutes les informations nécessaires à la mise en œuvre de mes services. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le nom M.T.C. Communication, le logo et leurs représentations graphiques sont protégés par le droit français, et notamment par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Le Client n'est pas autorisé à procéder à leur reproduction, utilisation ou diffusion sous quelque forme que ce soit sans autorisation expresse de M.T.C. Communication. Le Client s'engage et garantit à M.T.C. Communication qu'il détient l'ensemble des droits relatifs au Contenu qu'il transmet à M.T.C. Communication. Le Client assume donc à l'égard de M.T.C. Communication toute responsabilité, et toutes les conséquences financières, en cas de réclamation amiable ou judiciaire de tout tiers s'estimant lésé. M.T.C. Communication s'engage à ne revendiquer aucun droit sur le Contenu que le Client lui aura transmis. M.T.C. Communication rappelle que l'état de la technique ne permet pas de se protéger de manière satisfaisante contre toute forme de reproduction, réutilisation, rediffusion, ou commercialisation illicite de toute ou partie du Contenu. M.T.C. Communication ne pourra en conséquence être tenu pour responsable implicitement ou explicitement de quelque contrefaçon, spoliation, manque à gagner, ou tout autre dommage subi directement ou indirectement par le Client de ce fait. E.mail Savoir-faire référencement › michel@taccard.com › Haut de page |
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